Haut comité de l’environnement (HCE)

 

Le Haut comité de l’environnement a été créé auprès du Premier ministre par le décret n°75-672 du 25 juillet 1975. Ce haut comité était compétent en matière d’amélioration du cadre de vie, des pollutions et des nuisances de toutes sortes, de la maîtrise des paysages et plus généralement, de tous les éléments qui concouraient à l’environnement de l’homme. Cet organisme a disparu en 1994.

 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Haut comité de l’environnement : organisation, études, rapports, 1970-1989
publié le 22 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds du Haut comité de l’environnement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation, dossiers des réunions, des études, des allocutions concernant l’environnement (...)