Secrétariat général du débat sur la transition énergétique
Créé lors de la tenue de la conférence environnementale des 14 et 15 septembre 2012, le SGDNTE est chargé de la supervision du débat national sur la transition énergétique (DNTE).
Il disparaît après la clôture de ce débat.
Répertoire d’archives numériques bureautiques : administration centrale : débat national sur la transition énergétique, 2012-2013
publié le 23 juin 2017
Fonds du Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique versé aux archives nationales. Il comporte des documents bureautiques concernant les actions réalisées par le Secrétariat (...)
Répertoire d’archives détaillé : adminisration centrale : débat national sur la transition énergétique, 2012-2013
publié le 23 juin 2017
Fonds du Secrétariat général du débat national sur la transition énergétique versé aux Archives nationales ; il comporte des dossiers sur son activité.