Inspection des organismes HLM

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonctionnement et rapports de la Mission interministérielle d’inspection du logement social, 1993-2013
publié le 17 mai 2017
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation interne de la Mission interministérielle d’inspection (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documents d’aide au contrôle de la Mission interministérielle d’inspection du logement social, 1990-2011
publié le 15 mai 2017 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’inspection classés par département.
 
Répertoire d’archives détaillé : MIILOS : rapports d’inspection des organismes ou sociétés constructeurs de logements sociaux, 1994-2007
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports d’inspection des organismes ou sociétés constructeurs de logement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection des organismes et sociétés constructeurs du logement social, 1998-1999
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : Inspection des organismes et sociétés constructeurs du logement social, 1997-1998
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection des organismes de logement social, 1995-1997
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds de la Mission interministérielle d’inspection du logement social versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1994
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1983-1992
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1989-1991
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1990
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 30 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales