Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : déconcentration administrative, dommages de guerre, marchés de travaux publics, ports maritimes …, 1831-1962
Fonds d’archives de l’inspection générale versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19820097
MINISTERE : URBANISME ET LOGEMENT
DIRECTION : INSPECTION GENERALE
Sommaire
Documentation, jurisprudence
Art 1-2 (IG 372-IG 373) : documentation générale sur la déconcentration administrative, le domaine public, les dommages de guerre, la grande voirie, le personnel, les sites ..., 1866-1961
Art 3-4 (IG 374-IG 375) : dossiers relatifs aux marchés de travaux publics, 1877-1962
Art 4-6 (IG 375-IG 377) : dossiers relatifs aux routes, 1831-1960
Art 6-7 (IG 377-IG 378) : dossiers concernant les ports maritimes, 1831-1961
Art 7-8 (IG 378-IG 379) : dossiers sur les dommages de travaux publics : avis du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC), arrêts du conseil d’Etat, 1865-1962
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives (format pdf - 21.6 ko - 11/02/2016)