Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1994
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 avril 2019)
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement n°19950206
MINISTERE : EQUIPEMENT, TRANSPORTS ET TOURISME
DIRECTION : CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES
SOUS-DIRECTION : SECRETARIAT GENERAL
BUREAU : ACTIVITES ET ARCHIVES
Sommaire
Art 1-300 : rapports de contrôle des organismes HLM, 1988-1994
Communicabilité : Voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 300
Métrage linéaire : 30.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 123.5 ko - 09/02/2016)