Répertoire détaillé : Inspection générale : rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites ..., fonctionnement du ministère, état régionaux de l’environnement, 1971-1983 (format pdf - 96.2 ko - 22/03/2010)

Versement 20040173

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Service de l’inspection générale de l’environnement

Sommaire
Ancienne mission inspection spécialisée de l’environnement (MISE)
Art 1-6 : Rapports d’inspection générale concernant les déchets, la pollution, l’eau, les sites
1979-1989
Art 7-9 : Dossiers préparatoires aux rapports des inspecteurs généraux concernant les pollutions, la protection du paysages
1971-1979
Art 10-13 : Fonctionnement du ministère : délégations régionales, 1971-1973 ; préparation budget, 1977-1978 ; Ateliers régionaux des sites et Paysages (ARSP), 1972-1979 ; décentralisation et environnement, 1973-1983 : notes et rapports
Art 14-17 : Etats régionaux de l’environnement, les sites protégés, installations classées : rapports, avis, notes de l’inspection
1977-1983

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 2.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales