Répertoire d’archives détaillé : Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1972-1992
Fonds d’archives du Conseil général des ponts et chaussées versé aux Archives nationales. Il comporte les délibérations de sections administration et contentieux, technique du génie civil et du bâtiment, économie et transports, marchés et travaux, patrimoine naturel, urbanisme, architecture et habitat.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19920645
Ministère : Equipement logement transports et tourisme
Direction : Conseil général des ponts et chaussées
Sous-direction : Secrétariat général
Bureau : Activités et archives
Sommaire
Registres des délibérations des sections du conseil général des ponts et chaussées (CGPC), 1979-1988
Art 1-12 : section administration et contentieux, 1980-1986
Art 13-23 : Section technique du génie civil et du bâtiment, 1979-1985
Art 24-26 : section économie et transports, 1980-1986
Art 27-31 : section marchés et travaux, 1979-1986
Art 32-44 : section patrimoine naturel, 1972-1986
Art 45-51 : section urbanisme, architecture et habitat, 1980-1986
Art 52-56 : affaires relatives à l’environnement, infrastructures, transports, documentation, contentieux, relations internationales, rapports d’inspection générale au ministre, 1977-1992
. classement chronologique
Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 56
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Inspection générale : rapports, avis sur les transports, l’urbanisme, l’habitat, l’environnement .. 1972-1992 (format pdf - 429 ko - 28/10/2013)