Répertoire d’archives détaillé : DIR Est : dégâts miniers, 1998-2005
Fonds de la direction interdépartementale des routes Est versé aux Archives départementales de la Moselle. Ce fonds comporte des dossiers concernant les dégâts miniers.
Répartoire détaillé (format pdf - 190.7 ko - 03/01/2018)
versement 2743W
Direction interdépartementale des routes Est
Service des politiques routières
Sommaire
Art 1-9 : dégâts miniers :
. Roncourt et et Fontoy : dossiers d’indemnisations, études des affaissements et effondrements
. mine Orne et cité Curel à Moyeuvre-Grande : correspondance, études, enquêtes, plans, jugements, projet d’ouvrage d’abaissement du niveau du réservoir minier
1998-2005
Nombre d’article : 9
Métrage linéaire : 1,20 ml
Communicabilité : voir code du patrimoine
Lieu de conservation : Archives départementales de la Moselle