Répertoire d’archives détaillé : DDE Martinique : acquisitions de terrains et expropriations en vue de modernisation de routes nationales, 1957-1979

publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement de la Martinique versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les acquisitions de terrains et expropriations en vue de modernisation de routes nationales.

Répertoire détaillé : DDE Martinique : acquisitions de terrains et expropriations en vue de modernisation de routes nationales, 1957-1979 (format pdf - 92.6 ko - 04/11/2013)

Versement 1221W


DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE LA MARTINIQUE

Service : Secrétariat général
Bureau : Contrôle de Légalité et contentieux

Sommaire
Art 1-23 : Dossiers relatifs acquisitions de terrains et expropriations en vue la modernisation de la RN2 Case-Pilote Carbet, de la RN4 TRINITE GROS-MORNE à Bassignac et Saint-Etienne, de la RN5 LAMENTIN DUCOS RIVIERE-SALEE MARIN, de la nouvelle liaison FORT-DE-FRANCE LAMENTIN, de la construction du CD18A, du CD15 carrefour de la Rocade de FORT-DE-France, de la modernisation des CD15 et CD15A, du CD14, CD1 à SAINT-PIERRE, du CD23 à SAINTE-MARIE Pain de Sucre.

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1957-1979
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 2.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de la Martinique