Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor : classement et déclassement reclassement dans la voirie départementale, 1957-1966

publié le 4 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement des Côtes-d’Armor versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement et déclassement reclassement dans la voirie départementale.

Répertoire détaillé : DDE Côtes-d’Armor : classement et déclassement reclassement dans la voirie départementale, 1957-1966 (format pdf - 72.7 ko - 04/11/2013)

Versement 1331W

Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DES CÔTES-D’ARMOR
Service : Grands travaux
Bureau : Procédures foncières

Sommaire
Art 1-2 : classement et déclassement reclassement dans la voirie départementale communale : consultation des communes

Dates extrêmes : 1957-1966
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales des Côtes-d’Armor