Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)

Versement 19980425

Ministère : Agriculture
Direction : Conseil général du génie rural, des eaux et forêts

Sommaire
Art. 1-25  : Procès-verbaux des sessions du conseil supérieur du génie rural et de l’hydraulique agricole, 1946-1965.
Art. 26-42 : Avis émis par le conseil supérieur, 1943-1965.
Art. 43-56  : Procès-verbaux des réunions et des avis émis par les sections du conseil supérieur, 1943-1964.
Art. 57-62 : Dossiers thématiques relatifs aux différentes compétences des sections du conseil supérieur, 1936-1959.

Nombre d’articles : 62
Métrage linéaire : 20 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales