Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des mines : études et participation à des commissions sur l’énergie, la distribution du gaz, la prévention des pollutions industrielles, 1947-1978
publié le 3 novembre 2010 (modifié le 2 novembre 2021)
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850723
MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines
Sommaire
Dossiers de B. Schnell, ingénieur général des mines
Art 1-2 : études et participation à des commissions sur les sujets suivants : utilisation de l’énergie (en particulier le charbon), distribution du gaz, conversion des houillères des Cévennes et du Dauphiné, prévention des pollutions industrielles (généralités et mission Basse-Seine) : rapports d’études, rapports de mission et PV de séance : 1947-1978
Communicabilité : voir Code du patrimoine
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 (2 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales