Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des mines : duplicata des registres des délibérations, 1976-1980
publié le 3 novembre 2010 (modifié le 26 janvier 2017)
Répertoire détaillé : Conseil général des mines : duplicata des registres des délibérations, 1976-1980 (format pdf - 74.8 ko - 03/11/2010)
Versement 19810194
MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines
Sommaire
Art 1-9 : registres des délibérations du Conseil général des mines, duplicatas de sécurité : 1976-1980.
Communicabilité : voir Code du patrimoine
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 3 (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales