Répertoire détaillé : Conseil général des mines : droit de la mer et exploitation des ressources en matières premières des océans, 1970-1978 (format pdf - 20.6 ko - 11/02/2016)

Versement 19790503

MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines

Introduction

« Le conseil général des mines est compétent en matières de mines, de carrières, de sous-sol, d’énergie, de matières premières minérales et d’industries s’y rattachant ».
Ce versement est constitué d’une partie des archives de M. Turquet de Beauregard, ingénieur général des mines et membre du conseil général des mines. L’autre partie a été transmise à M. Callot, directeur du Bureau de documentation minière qui a repris une partie des attributions de M. Turquet de Beauregard, après son décès.
La majeur partie du versement concerne le droit de la mer et l’exploitation des ressources en matières premières des océans.

Sommaire

Dossiers de M. Turquet de Beauregard, membre du Conseil général des mines

Art 1-16 : participation à la troisième conférence des Nations-Unies sur le droit de la mer : 1970-1978.
Art 17-19 : participation à la commission interministérielle sur l’approvisionnement en matières premières minérales : 1973-1978.
Art 20 : délimitation du plateau continental entre la France et le Royaume-Uni : 1976.
Art 21 : documentation reçue dans le cadre du Centre national pour l’exploitation des océans (CNEXO) : 1971-1978.

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2 (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales