Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des mines : registres des délibérations, duplicata de sécurité, 1967-1976
publié le 29 octobre 2010 (modifié le 26 janvier 2017)
Répertoire détaillé : Conseil général des mines : registres des délibérations, duplicata de sécurité, 1967-1976 (format pdf - 15.7 ko - 11/02/2016)
Versement 19741444
MINISTERE : Industrie
DIRECTION : Conseil général des mines
Sommaire
Art 1-20 : registres des délibérations du Conseil général des mines, duplicata de sécurité : 1967-1976.
Communicabilité : voir Code du patrimoine
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 2 (7 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales