Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des ponts et chaussées : missions d’inspection concernant l’urbanisme, le villes nouvelles, 1993-2005

publié le 22 mars 2010 (modifié le 3 août 2021)

Répertoire détaillé : Conseil général des ponts et chaussées : missions d’inspection concernant l’urbanisme, le villes nouvelles, 1993-2005 (format pdf - 93.1 ko - 22/03/2010)
Site Internet Archives nationales

Versement 20090427

Ministère : Equipement, logement, transports et mer
Direction : Conseil général des ponts et chaussées

Sommaire

Dossiers de Gérard de Senneville, inspecteur général de l’équipement

Art 1-4 : suivi de la coopération franco-hongroise en matière d’urbanisme et de patrimoine architectural et urbain. 1993-1998
Art 5-15 : mission pour la reconversion du site de la Penfeld à Brest (Finistère). 2002-2005
Art 16-23 : missions auprès des établissements publics des villes nouvelles, Evry (Essonne), Marne la-Vallée (Seine-et-Marne), Val-de-Rueil (Eure). 1994-2000
Art 24 : mission relative à l’extension du périmètre de l’établissement public foncier de l’ouest de la region Rhône-Alpes (EPORA), 2006
Art 25 : mission portant sur l’utilisation du toit de l’Arche de la Défense, 2001-2002
Art 26 : mission relative à l’ouverture d’une carrière dans le site classé de Chantilly (Oise). 1997

Communicabilité : voir code du patrimoine
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 3 (8 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales