Répertoire d’archives détaillé : Conseil général des ponts et chaussées : mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, 1973-2005

publié le 22 mars 2010 (modifié le 4 février 2020)

Répertoire détaillé : Conseil général des ponts et chaussées : mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel, 1973-2005 (format pdf - 104.3 ko - 22/03/2010)

Versement 20080258

MINISTERE : Equipement, logement, transports et mer
DIRECTION : Conseil général des ponts et chaussées
SOUS-DIRECTION : Aménagement et environnement

Sommaire

Mission pour le rétablissement du caractère maritime du Mont Saint-Michel

Art 1-23 : administration du projet. 1973-2005
Art 24-31 : conception et études générales. 1989-2003
Art 32-44 : expertises, études et enquêtes. 1995-2004
Art 45-50 : engagement du projet, déclaration d’utilité publique, 2001-2003
Art 51-66 : définition des infrastructures et équipements. 1992-2005

Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 66
Métrage linéaire : 7 (20 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales