Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés du ministère de la construction puis de l’équipement, 1951-1972
Fonds d’archives de la direction du bâtiment et des travaux publics versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770793
MINISTERE : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, EQUIPEMENT, LOGEMENT ET TOURISME
DIRECTION : BATIMENT TRAVAUX PUBLICS ET CONJONCTURE
SOUS-DIRECTION : COMMANDE PUBLIQUE
BUREAU : QUESTIONS ADMINISTRATIVES ET JURIDIQUES
Sommaire
Marchés du ministère de la construction puis de l’équipement
Art 1-25 (BT 463-BT 486) : dossiers administratifs des marchés du ministère : de l’équipement et du ministère des transports (classement chronologique et numérique), 1968-1972 ; cahiers d’enregistrement, 1961-1966
Art 26-29 : cotes vacantes
Art 30-35 (BT 492-BT 497) : commission consultative des marchés de l’ancien ministère de la construction : ordre du jour, procès-verbaux avis concernant notamment la construction du Shape (OTAN), 1951-1972
Art 36-39 (BT 498-BT 501) : commission centrale des marchés, séances, 1960-1971
Art 40-42 (BT 502-BT 504) : réforme des commissions consultatives des marchés, fusion des commissions consultatives des anciens ministères des travaux publics et de la construction, 1959-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 4.20 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire d’archives (format pdf - 21.5 ko - 12/02/2016)