Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de fournitures, 1908-1940
publié le 28 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du ministère des travaux publics versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le règlement amiable des entreprises de travaux publics et des marchés de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés et contrats du ministère de la construction, 1944-1967
publié le 25 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction du bâtiment et des travaux publics versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Marchés du ministère de la construction puis de l’équipement, 1951-1972
publié le 25 avril 2014 (modifié le 10 avril 2019)
Fonds d’archives de la direction du bâtiment et des travaux publics versé aux Archives nationales
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Comité consultatif de règlement amiable des marchés des ministères chargés des travaux publics, 1953-1981
publié le 25 avril 2014 (modifié le 22 juin 2017)
Fonds du bâtiment travaux publics et conjoncture versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers du comité consultatif de règlement amiable des marchés des ministères chargés des travaux (...)