Répertoire détaillé : Répertoire d’archives détaillé (format pdf - 180.9 ko - 26/12/2013)
Site Internet Archives nationales

Répertoire numérique détaillé du versement 20130518
Mission des archives du ministère de l’écologie, du développement durable, de la mer et de l’énergie
rédacteur
Michel Bergeyre
Archives nationales
Paris
2013

Conseil général de l’environnement et développement durable (CGEDD)
Secrétariat général

Sommaire
Préfiguration et création du comité d’histoire
Fonctionnement du comité d’histoire
Projets de publication, colloques et groupes de travail thématiques
Sauvegarde et mise en valeur du patrimoine de l’Equipement
Réorganisation du comité d’histoire
Etudes thématiques en vue d’un ouvrage ou d’une conférence
1989-2008

Communicabilité : Librement communicable sous réserve des restrictions imposées par l’état matériel des documents et des dispositions de l’art. L.213-2 du Code du patrimoine.
Nombre d’articles : 51 (15 dimabs)
Métrage linéaire : 5.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales