Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de remplacement, 1961-1979
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de remplacement.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830658
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-17 (tt 5820-tt 5835) : réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local (VFIL), services routiers de remplacement
par département
1961-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 17
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales