Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bilans d’exploitation du ramassage scolaire. Années scolaires 1967-1968 - 1970-1971
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les bilans d’exploitation du ramassage scolaire. Années scolaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires : Prix de revient, rapports ; Transports routiers de voyageurs : Questions tarifaires ... 1973-1980
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les prix de revient, rapports des transports scolaires : questions tarifaires des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réclamations d’usagers des chemins de fer ; tutelle des compagnies de voies ferrées d’intérêt local ... 1978-1982
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les réclamations d’usagers des chemins de fer ; tutelle des compagnies de voies ferrées (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de remplacement, 1961-1979
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation et concession des voies ferrées d’intérêt local, services routiers de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ramassage des écoliers : Bilans d’exploitation, plans départementaux des transports, 1968-1974
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des bilans d’exploitation ,des plans départementaux des transport (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bilans d’exploitation du ramassage des écoliers. Années scolaires 1964-1965 - 1966-1967
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les bilans d’exploitation du ramassage des écoliers. Années scolaires 1964-1965 - (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des services routiers de remplacement de trains, 1950-1952
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des services routiers de remplacement de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers, lignes à faible trafic, 1953-1967
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers, lignes à faible trafic.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; Financement de services de remplacement, 1965-1980
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires..., 1958-1973
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports scolaires...
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de voyageurs : trains, tramways, 1861-1968
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de voyageurs : trains, tramways.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports terrestres : Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs, 1938-1970
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les transports de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulaires du service des transports interurbains de voyageurs, 1962-1965
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des circulaires du service des transports interurbains de voyageurs.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse), 1960-1972
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux, 1956-1969
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : VFIL (voies ferrées d’intérêt local), téléphériques et télésièges, 1867-1974
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local, téléphériques et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local, 1848-1977
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) : retrait de concessions et rachat de lignes pour Aisne et Bouches-du-Rhône, 1901-1964
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local : retrait de concessions et rachat de lignes pour Aisne et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : téléphériques et télésièges de Haute-Savoie ; voies ferrées d’intérêt local Alpes-Maritimes et Calvados, 1898-1967
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les téléphériques et télésièges de Haute-Savoie ; voies ferrées d’intérêt local (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local , 1935-1965
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Fermeture de lignes et transfert sur route, 1936-1974
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : fermeture de lignes et transfert sur (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des lignes d’autocars déficitaires, 1949-1964
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation des lignes d’autocars déficitaires.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, 1916-1969
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports Interurbains de voyageurs.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Suppressions et demandes d’arrêts de trains dans les gares ; horaires ... 1965-1974
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les suppressions et demandes d’arrêts de trains dans les gares ferroviaires ; horaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : tarifs spéciaux pour les voyageurs, 1942-1967
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : tarifs spéciaux pour les voyageurs.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Services réguliers et occasionnels de transports par autobus et omnibus, 1923-1976
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les services réguliers et occasionnels de transports par autobus et (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs : Plans de guerre (par département), 1938-1942
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports Interurbains de voyageurs : plans de guerre (par (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de ramassage scolaire, 1934-1968
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de voyageurs : Préparation du 5ème plan, 1952-1969.
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de voyageurs : préparation du 5ème (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations internationales de transport de voyageurs pour l’Europe, 1967-1968
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations internationales de transport de voyageurs pour (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création, construction, concession et contrôle de gares routières, 1933-1977
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 septembre 2021)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création, construction, concession et contrôle de gares (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de transports ferroviaires de voyageurs, 1935-1959
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs de transports ferroviaires de voyageurs.
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières internationales, 1947-1976
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs ... 1962-1971
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics de voyageurs y compris le ramassage scolaire, 1962-1965
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France versé aux Archives départementales de Paris. Il comporte des dossiers sur les répertoire des entreprises, inventaire des services (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations d’usagers, accords tarifaires, 1928-1979
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France versé aux Archives départementales de Paris. Il comporte des dossiers sur les tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des régies départementales de transports de voyageurs, 1952-1978
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des régies départementales de transports de (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du service public dans le domaine des transports ...1940-1980
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports... 1952-1979
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande Vitesse, 1953-1972
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires cadencées ; organisation des transports scolaires, 1973-1982
publié le 19 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, 1971-1979
publié le 20 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des (...)
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnie des chemins de fer du Nord, chemin de fer Nice-Coni, 1856-1961
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 9 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la compagnie des chemins de fer du Nord, chemin de fer (...)