Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, 1971-1979
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19830397
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-4 (TT 5543 - TT 5546) : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires, par département -série très incomplète, 1971-1979
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales