Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports... 1952-1979
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports...
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19820026
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-2 (TT 4754-4755) : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale, 1953-1969.
Art 2-5 (TT 4755-4758) : Etudes économiques sur les réseaux de transports (réseaux ferrés, transports scolaires, transports de marchandises) ; travaux (opérations domaniales, ligne VFIL Nice-Coni, 1952-1979.
Art 6 (TT4759) : Comptes rendus de réunions de la direction ; instructions de service, décisions, arrêtés (collection chronologique), 1960-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 6
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales