Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local, 1848-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19820019
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-7 (TT 4671-TT 4677) : Exploitation de la SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Vérification des comptes par la cour des comptes et la commission de vérification des comptes des entreprises publiques, révision du cahier des charges : Documents généraux, rapports, budgets, statistiques imprimées, textes officiels, 1938-1977
Art 8-26 (TT 4672-TT 4696) : Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local : Examen de la comptabilité et des compte-rendu d’exploitation : Textes officiels, études, 1848-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 26
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales