Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création, construction, concession et contrôle de gares routières, 1933-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création, construction, concession et contrôle de gares routières.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19790173
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
création, construction, concession et contrôle de gares routières
Art 1-44 (tt 2729-tt 2772) : dossiers classes par départements (y compris les départements d’outre-mer)
Art 45-47, 49-50 (tt 2773-tt 2775, tt 2777-tt 2778) : affaires générales :
régie,
concession,
affermage :
cahier des charges ;
dossier d’urbanisme ;
législation (textes, circulaires, projet de loi) ;
reforme et concentration ;
taxes ;
documentation ;
Art 48 (tt 2776) : statistiques
1964-1969
1933-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales