Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19771023

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs

Sommaire
Art 1-46 (TT 1898-1943) : SNCF (Société Nationale des Chemins de fer Français) : Fermeture de lignes et transfert sur route, 1936-1974.
Art 1-3, 46 (TT 1898-1900, 1943) : Suppressions de lignes trafic voyageurs : Dossiers généraux : Etudes sur les suppressions des dessertes ferroviaires par circulation omnibus et de lignes SNCF avec affrètement, comptes-rendus de réunions, étude économique, documentation, incidences sur le budget, situations, dossier de principe, projets par régions, programmes ; fermetures de lignes marchandises, 1949-1972.
Art 3-5 (TT 1900-1902) : Fermeture de lignes (par département et par ligne), 1945-1972.
Art 6-34 (TT 1903-1931) : Transferts sur route de lignes SNCF (par ligne), 1936-1974.
Art 35-45 (TT 1932-1942) : Transferts sur route : Dossiers généraux : Projets par régions SNCF (PV de réunions) et listes, décisions (PV de réunions), travaux routiers, consultations préliminaires, interventions des préfets et des parlementaires, bilans et récapitulatifs, cartes, courrier parlementaire, renseignements généraux, propositions, 1965-1972

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 46
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales