Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local , 1935-1965
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 5 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19771010
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1 (TT 1801) : VFIL (Voies Ferrées d’Intérêt Local) : Révision de la concession (décret-loi du 23 octobre 1935), substitution de l’autorité concédante ; statistiques annuelles ; suppression et déclassement de lignes, 1935-1965
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales