Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse), 1960-1972
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse),.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19770986
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 6, 12 (TT 1447, 1453) : Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse), 1960-1972
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales