Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports terrestres : Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs, 1938-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19770970
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-3 (TT 1095-1097) : Commissions des marchés (rapports, correspondance générale), 1938-1966.
Art 4 (TT 1098) : Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs, en particulier le transport d’enfants de colonies de vacances), les lignes à faible trafic (avec schéma-type), l’organisation de services spéciaux de ramassage scolaire, 1960-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales