Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires..., 1958-1973
publié le 18 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports scolaires...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770954
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1 (tt 647) : transports interurbains de voyageurs :
circulaires,
arrêtés,
documents divers relatifs aux transports et ramassage scolaires (contrat type, arrêtés, organisation départementale),
transports d’enfants (colonies de vacances),
transports des équipages de navires et bateaux de pêche
1958-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 1
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales