Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des services routiers de remplacement de trains, 1950-1952
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement des services routiers de remplacement de trains.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770927
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 1-2 (tt 129-tt 130) : aménagement des services routiers de remplacement de trains :
rapports des préfets et délibérations des comités techniques départementaux des transports
(circulaires ministérielles de 1950 comme suite a la suppression de la garantie financière de la SNCF découlant du décret de 1935)
1950-1952
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales