Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; Voies navigables. Aménagements, Police, 1947-1975
publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tarification, activité des bureaux régionaux de fret ; voies navigables. aménagements, police.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19900340
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1 : Minutier, 1975.
Art 2-6 : Tarification, activité des bureaux régionaux de fret, flotte publique 1960-1974.
Art 7-13 : Voies navigables. Aménagements, Police, 1947-1974
N. B. Les. Articles 7-13 proviennent de la division M3 dans ses attributions antérieurs à 1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 13
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales