Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Coordination des transports rail route ; Rapports d’exploitation du tunnel du mont blanc ..., 1937-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la cCoordination des transports rail route ; rapports d’exploitation du tunnel du mont blanc ...
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19810629
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1 (TT 4450) : Examens d’aptitude à l’exercice des professions de transporteurs routier et de loueur de véhicules pour le transport routier de marchandises : Résultats, 1977-1978.
Art 2-4 (TT 4451-4453) : Coordination des transports rail route, réglementation des transports de marchandises, études sur les zones courtes (catégorie de zones pour laquelle une autorisation de transport est donnée) : Textes, documentation, 1937-1978.
Art 5 (TT 4454) : Rapports d’exploitation du tunnel du mont blanc, 1967-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 5
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales