Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports routiers : Infractions à la réglementation ... (Meurthe-et-Moselle à Val-d’Oise), 1960-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers : infractions à la réglementation ... (Meurthe-et-Moselle à Val-d’Oise)
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19790400
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1-23 (TT 3279-3301) : Transports routiers : Infractions à la réglementation, sanctions administratives, retraits d’autorisations de transports, correspondance et divers, 1960-1974
(Meurthe-et-Moselle à Val-d’Oise)
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales