Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des transports routiers de marchandises, 1934-1949

publié le 17 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des transports routiers de marchandises.

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19780606

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux

Sommaire
Art 1-3 (TT 2217-2219) : Tarifs des transports routiers de marchandises : Circulaires, arrêtés ministérielles et préfectoraux, réclamations, études, 1934-1949

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales