Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs ..., 1938-1962
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs ...
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19771031
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Organisation professionnelle et commerciale
Sommaire
Art 1-2 (TT 2008-2009) : Convention internationale du 23 novembre 1933 pour les marchandises et les voyageurs, circulaires modificatives. Adhésions de petites lignes, listes, conférences, conventions, révisions ; conférences et réunions du conseil provisoire des transports intérieurs européens (ECITO) et de l’office central des transports internationaux par chemin de fer ; listes des lignes de chemin de fer, de services auto et de services de navigation soumises aux conventions, 1938-1962
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales