Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de routes, 1963-1975
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle des transports routiers, d’affrètement , des feuilles de routes.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19771013
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Division : Transports de marchandises
Bureau : Réglementation de l’exploitation, transports internationaux
Sommaire
Art 1-28 : (TT 1854-1881) transports de marchandises.
Art 1-12 : Contrôle des transports routiers : Comptes rendus d’activité du service - rapports d’inspection générale et groupes de travail, 1964-1974.
Art 13-24 : Contrats d’affrètement : Renouvellement, contrats annulés, 1963-1975
Art 25-28 : Contrôle des feuilles de routes ; comptes rendus trimestriels, 1972-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 28
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales