Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports de marchandises : bureaux d’affrètement, 1946-1974

publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de marchandises : bureaux d’affrètement.

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19770991

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-14 : (TT 1531-1544).
Art 1-2 : Circulation routière ; Généralités, correspondance avec les préfets et les parlementaires, 1963-1974.
Art 3-5 : Bureaux régionaux de fret, budget, dossiers par bureaux, 1962-1971.
Art 6-11 : Navigation intérieure ; suppression de certains bureaux d’affrètement, tarifs, documents budgétaires, statistiques, aide à la batellerie, 1946-1974.
Art 12-14 : Bureaux régionaux de fret : Dossiers individuels, comptes rendus d’activités comptables, 1961-1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 14
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales