Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental, 1966-1973
publié le 16 décembre 2013 (modifié le 2 août 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19770983
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-11 (TT 1172-1182) : Autorisations communautaires, dossiers d’entreprises de transports, classement départemental, 1966-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales