Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collections de circulaires concernant notamment le personnel, les Comités Techniques Départementaux des Transports, les routes, les chemins de fer et les marchandises, 1940-1974

publié le 11 décembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Répertoire détaillé : site des archives nationales

Versement 19770977

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-9 (TT 1146-1154) : Collections de décrets et d’arrêtés ; collections de circulaires concernant notamment le personnel, les CTDT (Comités Techniques Départementaux des Transports), les routes, les chemins de fer et les marchandises, 1940-1974

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 9
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales