Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI), 1968-1984
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs.
Répertoire détaillé : site des archives nationales
Versement 19870692
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-2 (TT 7028-7029) : Mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI) : Enquête sur les entreprises, études sur la planification et la régionalisation, projet de plan comptable professionnel, projet de loi sur les taxis, 1968-1984
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales