Transports routiers

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des transports ferroviaires et routiers, 1934-1950
publié le 9 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la coordination des transports ferroviaires et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports, 1965-1977
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contentieux des retraits de licences de transporteur routier, 1975-1979
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux des retraits de licences de transporteur (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Conseils d’administration et Assemblées générales de l’Association Nationale Professionnelle pour l’étude et la réalisation de Centres Routiers, 1970-1979
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de l’Association Nationale Professionnelle pour l’étude et la réalisation de Centres (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation des tarifs et des bureaux de fret, gestion des licences de commissionnaires de transports ..., 1961-1983
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des tarifs et des bureaux de fret, gestion des licences de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Entreprises de transports routiers en difficulté, 1972-1982
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les entreprises de transports routiers en difficulté.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports routiers et communauté économique européenne : auxiliaires de transports ..., 1966-1982
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers et communauté économique européenne : auxiliaires de transports (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le continent, 1975-1980
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la continuité territoriale des transports de marchandises entre la Corse et le (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études et accords internationaux sur les conteneur, 1966-1982
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les études et accords internationaux sur les (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports routiers de marchandises, centres routiers de transport, transports combinés rail-route, 1969-1984
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports routiers de marchandises, centres routiers de transport, transports (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports Intérieurs (LOTI), 1968-1984
publié le 10 décembre 2013 (modifié le 29 juin 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la mise en œuvre de la Loi d’Orientation des Transports (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation et régulation économique des Transports routiers , 1962-2008
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des transports routiers de marchandises, de (...)