Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF, 1980-1988
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers des procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF.
Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)
Versement 19990166
MINISTERE : Equipement, Logement, transports et mer
DIRECTION : Transports terrestres
SOUS-DIRECTION : Chemins de fer
BUREAU : Réglementation générale des chemins de fer et de leur sécurité
Sommaire
Conseils d’administration de la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) comprenant les procès verbaux des séances, les notes à l’attention de M le ministre, les compte-rendus des interventions thématiques.
Art 1-35 : dossiers des années 1980 à 1986
Art 36 : dossier des procès-verbaux de l’année 1987 et répertoire des questions examinées par le conseil d’administration de 1969 a 1985
Art 37-42 : dossiers de l’année 1988
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 4 (15 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : procès-verbaux des conseils d’administration de la SNCF, 1980-1988 (format pdf - 19.7 ko - 24/02/2016)