Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978

publié le 4 décembre 2013 (modifié le 24 juillet 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local .

Répertoire d’archives (site Internet Archives nationales)

Versement 19850009

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

Sommaire
Art 1-4 (tt 6158-tt 6161) : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL) :
gestion des concessions,
contrôle de l’exploitation :
(dossiers isoles pour l’Aisne, les Ardennes, la Corse, le Doubs, le Nord) ;
frais de contrôle et de surveillance
1870-1978

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales