Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports, 1913-1980
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820022
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-9 (tt 4728-tt 4736) : suivi du domaine public de la SNCF (société nationale des chemins de fer français)
1968-1980
Art 10-12 (tt 4737-tt 4739) :
coordination des transports (1913-1973),
réponse au courrier parlementaire
(1975-1980)
1913-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : suivi du domaine public de la SNCF, coordination des transports, 1913-1980 (format pdf - 12.3 ko - 24/02/2016)