Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer, 1852-1922
publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800420
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-32 (tt 3931-tt 3962) : conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer ( classées par réseau et par ligne) :
projets,
rapports,
procès-verbaux d’assemblées générales,
déclarations d’utilité publique,
concessions,
textes officiels divers
1852-1922
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 32
Métrage linéaire : 4 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : conventions nationales passées entre l’Etat et les compagnies de chemins de fer, 1852-1922 (format pdf - 36 ko - 24/02/2016)