Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tutelle des chemins de fer, 1875-1976

publié le 4 décembre 2013 (modifié le 27 juillet 2017)

Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tutelle des chemins de fer.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19800029

Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres

tutelle des chemins de fer
Art 1-5 (tt 3635-tt 3739) : chemins de fer départementaux :
application de la loi du 31 juillet 1913,
questions financières,
travaux et exploitation pour l’ensemble des réseaux
1915-1966
Art 5 (tt 3639) : réseaux secondaires d’intérêt général :
affaires générales,
questions financières
1897-1969
Art 6-8 (tt 3640-tt 3742) : commission des marches pour les chemins de fer :
textes officiels,
organisation et fonctionnement
1933-1976
Art 9-30 (tt 3643-tt 3764) : chemins de fer départementaux :
travaux et exploitation,
questions financières,
conventions,
déclassement,
classement par réseau
1895-1976
Art 31-76 (tt 3665-tt 3710) : VFIL (voie ferrées d’intérêt local) : application des conventions de la loi du 19 octobre 1922 :
(31-32) dossiers généraux, première guerre mondiale
1914-1961
(3-76) dossiers par département
1877-1970
Art 77-80 (tt 3711-tt 3714) : chemins de fer industriels :
généralités,
dossiers par département
1875-1966

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 80
Métrage linéaire : 11 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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