Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Voies ferrées d’intérêt local et tramways, 1872-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d’intérêt local et tramways.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19800028
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways
Art 1-8 (tt 3612-tt 3619) : office central des chemins de fer d’outre-mer :
réunions du conseil supérieur,
commission consultative des marches,
conseil d’administration
1961-1970
Art 9-13 (tt 3620-tt 3624) : organisation et budget des chemins de fer de la Réunion :
procès-verbaux du conseil d’administration,
travaux,
cahier des charges,
fermeture partielle
1878-1964
Art 14-15 (tt 3625-tt 3626) : avis du conseil d’Etat, réglementation
1872-1893
Art 16-21 (tt 3627-tt 3632) : instruction des demandes d’autorisations d’émission d’action et d’obligation y compris pour le métro
1891-1953
Art 22-23 (tt 3633-tt 3634) : service technique :
construction et achat de matériel roulant
spécimens avec plans et photographies
1872-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 23
Métrage linéaire : 3 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) et tramways, 1872-1970 (format pdf - 24.1 ko - 24/02/2016)