Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies de chemin de fer et SNCF : organisation, 1846-1970
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation des compagnies de chemin de fer et SNCF.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771025
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-3 (tt 1948-tt 1950) : compagnies de chemin de fer et SNCF (société nationale des chemins de fer français) :
. réorganisation (convention du 31 août 1937 et décret du 11 juillet 1952) ;
. organisation du contrôle (table chronologique des actes, documents, textes officiels) ;
. contentieux administratif ;
. concentration administrative ;
. wagons-lits et wagons-restaurants avant le traite de juillet 1939
1846-1970
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : compagnies de chemin de fer et SNCF : organisation, 1846-1970 (format pdf - 10.6 ko - 24/02/2016)